J.O. 269 du 19 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410099V


PR NF ISO 21128. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Bouchons en liège. - Dosage des résidus oxydants. - Méthode par titrage iodométrique (indice de classement : B57-103PR).

PR NF ISO 3972. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Méthode d'éveil à la sensibilité gustative (indice de classement : V09-002PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60870-5-6. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 5-6 : lignes directrices pour les essais de conformité des normes d'accompagnement de la CEI 60870-5 (indice de classement : C46-956PR).

PR NF C48-331-2-6. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Systèmes d'alarme. - Systèmes de détection d'intrusion. - Partie 2-6 : exigences pour contacts magnétiques (indice de classement : C48-331-2-6PR).

PR NF EN 50216-5/AA. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 5 : indicateurs de niveau de liquide isolant, manomètres et indicateurs de circulation de liquide isolant (indice de classement : C52-216-5/AAPR).

PR NF EN 50216-8. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 8 : robinets à papillon pour circuits hydrauliques isolants (indice de classement : C52-216-8PR).

PR NF EN 62091. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Appareillage à basse tension. - Appareils de commande des entraînements de pompes à incendie fixes (indice de classement : C63-830PR).

PR NF EN 60745-1/A11. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-745-1/A11PR).

PR NF EN 60747-16-10. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Dispositifs à semiconducteurs. - Partie 16-10 : format-cadre pour agrément de technologie (TAS) pour circuits intégrés monolithiques hyperfréquences (indice de classement : C96-016-10PR).

PR NF EN 60704-3. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Code d'essai pour la détermination du bruit aérien émis par les appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 3 : procédure pour déterminer et vérifier l'annonce des valeurs d'émission acoustique (indice de classement : S31-704-3PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 13249/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Géotextiles et produits apparentés. - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des routes et autres zones de circulation (indice de classement : G38-180/A1PR).

PR NF EN 15037-1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Produits préfabriqués en béton. - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous. - Partie 1 : poutrelles (indice de classement : P19-810-1PR).

PR NF EN 15037-2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Produits préfabriqués en béton. - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous. - Partie 2 : entrevous (indice de classement : P19-810-2PR).

PR NF EN 15050. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Eléments de ponts préfabriqués en béton (indice de classement : P19-813PR).

PR NF EN 15057. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Plaques profilées en fibres ciment. - Méthode d'essai de résistance au choc (indice de classement : P33-304PR).

PR NF EN 54-23. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Systèmes d'alarme feu et de détection incendie. - Partie 23 : dispositifs d'alarme feu. - Alarmes visuelles (indice de classement : S61-024PR).


SANTÉ


PR NF EN 60526. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Raccordements par fiche et réceptacle des câbles haute tension pour équipements à rayons X à usage médical (indice de classement : C74-166PR).

PR NF EN 1789. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements. - Véhicule d'ambulances (indice de classement : S64-021PR).

PR NF EN ISO 15747. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Récipients en plastique pour injections intraveineuses (indice de classement : S93-105PR).

PR NF EN 1820. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Ballons réservoirs d'anesthésie (indice de classement : S95-113PR).

PR NF EN 1282-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Tubes de trachéostomie. - Partie 2 : tubes pédiatriques (indice de classement : S95-131-2PR).

PR NF EN 13795-3. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements. - Partie 3 : prescriptions (indice de classement : S97-165-3PR).

PR NF EN 1068. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Informatique de santé. - Enregistrement des systèmes de codage (indice de classement : S97-568PR).

PR NF EN ISO 17665. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Stérilisation des produits de santé. - Chaleur humide. - Elaboration, validation et contrôle de routine d'un processus de stérilisation des dispositifs médicaux (indice de classement : S98-105PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 15049. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Applications ferroviaires. - Eléments de suspension. - Barre de torsion, en acier (indice de classement : F01-051PR).

PR NF EN 45545-2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 2 : exigences du comportement au feu des matériaux et des composants (indice de classement : F16-001-2PR).

PR NF ISO 1496-3/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 3 : conteneurs-citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac pressurisés (indice de classement : H90-008/A1PR).

PR NF ISO 1496-2/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 2 : conteneurs à caractéristiques thermiques (indice de classement : H90-015/A1PR).

PR NF ISO 3739-1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Pneumatiques et jantes pour matériel de manutention. - Pneumatiques montés sur jantes coniques à 5 dégrés ou à base plate. - Partie 1 : désignation, cotes et marquage (indice de classement : H96-701-1PR).

PR NF ISO 3739-3. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Pneumatiques et jantes pour matériel de manutention. - Pneumatiques montés sur jantes coniques à 5° ou à base plate. - Partie 3 : jantes (indice de classement : H96-701-3PR.)

PR NF ECSS-Q-70-71. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Assurance produit des projets spatiaux. - Données pour la sélection des matériaux et procédés spatiaux (indice de classement : L90-065PR).

PR NF ECSS-Q-80-03. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Assurance produit des projets spatiaux. - Méthodes et techniques en soutien de l'évaluation de la sûreté de fonctionnement et de la sécurité (indice de classement : L90-069PR).

PR NF EN ISO 14819-6. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Information trafic et voyageurs. - TTI via le codage de messages du trafic. - Partie 6 : encryptage et conditions d'accès pour la radiodiffusion de données. - Canal de messages d'informations routières (RDS-TMC) avec codage ALERT C (indice de classement : P99-280-6PR).

PR NF EN ISO 14814. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Télématique du transport routier et de la circulation. - Identification automatique des véhicules et des équipements. - Architecture de référence et terminologie (indice de classement : P99-700PR).

PR NF ISO 6621-5. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Moteurs à combustion interne. - Segments de piston. - Partie 5 : exigences de qualité (indice de classement : R11-207-5PR).

PR NF ISO 16392. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Pneumatiques. - Résistance électrique. - Méthode d'essai pour mesurer la résistance électrique des pneumatiques sur une installation d'essai (indice de classement : R12-751PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 21469. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Sécurité des machines. - Lubrifiants avec contact occasionnel avec les produits. - Exigences relatives à l'hygiène (indice de classement : E09-005PR).

PR NF EN 15011. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Appareils de levage à charge suspendue. - Portiques et ponts roulants (indice de classement : E52-029PR).

PR NF EN 12999/A2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Appareils de levage à charge suspendue. - Grues de chargement (indice de classement : E52-088/A2PR).

PR NF ISO 21592. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Machines et matériels pour la construction des bâtiments. - Canons à béton. - Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-454PR).

PR NF EN 12012-4. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. - Machines à fragmenter. - Partie 4 : prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs (indice de classement : E63-609-4PR).

PR NF ISO 6980-1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Energie nucléaire. - Rayonnements bêta de référence. - Partie 1 : méthode de production (indice de classement : M60-515-1PR).

PR NF ISO 11783-2/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Réseaux de commande et de communication de données en série. - Partie 2 : couche physique (indice de classement : U05-100-2/A1PR).

PR NF EN ISO 11064-7. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Conception ergonomique des centres de commande. - Partie 7 : principes pour l'évaluation des centres de commande (indice de classement : X35-400-7PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF ISO 4167. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Cordages et articles de corderie. - Ficelles agricoles en polyoléfine (indice de classement : G36-033PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF 1433/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules. - Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité (indice de classement : P16-340/A1PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF 61883-7. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Matériel audio/vidéo grand public. - Interface numérique. - Partie 7 : transmission du système B de l'UIT-R BO (indice de classement : C97-250-7PR).

PR NF 300395-1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Code vocal pour canaux à plein débit. - Partie 1 : description générale des fonctions vocales (V1.2.0) (indice de classement : Z84-395-1PR).

PR NF 300395-2. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Code vocal pour canaux à plein débit. - Partie 2 : codage TETRA (V1.3.0) (indice de classement : Z84-395-2PR).

PR NF 300395-3. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Code vocal pour canaux à plein débit. - Partie 3 : fonctions opérationnelles spécifiques (V1.2.0) (indice de classement : Z84-395-3PR).

PR NF 301515. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Télécommunications. - Système global pour communication mobile (GSM). - Exigences pour le fonctionnement GSM dans les chemins de fer (V2.3.0) (indice de classement : Z84-415PR).

PR NF 300019-1-3. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement (EE). - Conditions d'environnement et essais d'environnement pour les équipements de télécommunication. - Partie 1-3 : classification des conditions d'environnement. - Utilisation fixe dans des sites protégés contre les intempéries (version 2.2.2) (indice de classement : Z87-019-1-3PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 14382. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-175PR).

PR NF EN ISO 13503-4. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Fluides et matériaux de complétion. - Partie 4 : mode opératoire pour mesurer la stimulation et la fuite du fluide filtrant dans des conditions statiques (indice de classement : M87-272-4PR).

PR NF EN ISO 10426-2/A1PR. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Ciments et matériaux pour la cimentation des puits. - Partie 2 : essais de ciment pour puits (indice de classement : M87-301-2/A1PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN ISO 3452-2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Essais non destructifs. - Essai par ressuage. - Partie 2 : essais des produits de ressuage (indice de classement : A09-120-PR).

PR NF EN 10340. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Aciers moulés de construction (indice de classement : A32-061PR).

PR NF EN 12735-1/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération. - Partie 1 : tubes pour canalisations (indice de classement : A51-126-1/A1PR).

PR NF EN 13348/A1.- Date de clôture : 20 décembre 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide (indice de classement : A51-127/A1PR).

PR NF M88-554. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Réservoirs enterrés en plastiques renforcés de verre (PRV) pour le stockage sans pression de produits pétroliers. - Caractéristiques et exigences alternatives et/ou complémentaires pour réservoirs de capacité inférieure ou égale à 10 mètres cubes et méthodes d'essai (indice de classement : M88-554PR).

PR NF EN 13175/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) (indice de classement : M88-731/A1PR).

PR NF EN ISO 21227-2. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Peintures et vernis. - Evaluation par imagerie optique des surfaces revêtues. - Partie 2 : procédure d'évaluation pour l'essai d'impacts multiples de cailloux (indice de classement : T30-170-2PR).

PR NF ISO 3383. - Date de clôture : 15 décembre 2004.

Caoutchouc. - Directives générales pour l'obtention de températures élevées ou de températures inférieures à la température normale lors des essais (indice de classement : T40-104PR).

PR NF ISO 1827. - Date de clôture : 15 décembre 2004.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination du module ou de l'adhérence à des plaques rigides. - Méthode du quadruple cisaillement (indice de classement : T46-020PR).

PR NF ISO 3387. - Date de clôture : 15 décembre 2004.

Caoutchouc. - Détermination des effets de la cristallisation au moyen de mesurages de dureté (indice de classement : T46-027PR).

PR NF ISO 6133. - Date de clôture : 15 décembre 2004.

Caoutchouc et plastiques. - Analyse des tracés multipics obtenus lors des déterminations de la résistance au déchirement et de la force d'adhérence (indice de classement : T46-055PR).

PR NF ISO 15106-2. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Plastiques. - Film et feuille. - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d'eau. - Partie 2 : méthode utilisant un détecteur infrarouge (indice de classement : T54-142-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.